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200 documents trouvés
- Attestation d'entretien chaudière gazCVC et froid · Plomberie
- Attestation d'entretien PACCVC et froid
- Attestation d'entretien chaudière fioulCVC et froid · Plomberie
- Attestation d'entretien VMCCVC et froid · Électricité
- Attestation d'entretien appareil boisCVC et froid
- Attestation d'entretien chaudière bois ou granulésCVC et froid
- Déclaration de conformité travaux gazCVC et froid · Plomberie
- Certificat de ramonageCVC et froid · Plomberie
- Fiche d'intervention fluides frigorigènesCVC et froid · Plomberie · Électricité
- Attestation TVA taux réduit (ex-CERFA 13948)CVC et froid · Électricité · Plomberie
- Contrôle d'étanchéitéCVC et froid · Plomberie
- BSFF TrackDéchetsCVC et froid · Plomberie
- Déclaration ADEMECVC et froid
- Consuel Jaune (CERFA 12506*03)Électricité
- Consuel Verte (CERFA 12507*03)Électricité
- Consuel Bleue (CERFA 15523*01)Électricité
- Consuel Violette (CERFA 15524*01)Électricité
- Consuel IRVEÉlectricité
- Fiche d'intervention électricienÉlectricité
- Bon de remise de DEEEÉlectricité · Plomberie
- CC1 : Certificat de conformité gaz collectif (CERFA 16025*01)Plomberie · CVC et froid
- CC3 : Certificat de conformité production collective (CERFA 16027*01)Plomberie · CVC et froid
- Fiche d'intervention plomberiePlomberie
- PV de réception de travauxPlomberie · CVC et froid · Électricité
- Fiche AQC PB2 : Essai pression plomberiePlomberie
- Diagnostic ANCPlomberie
- Contrôle gaz ERPPlomberie · CVC et froid
- BSDA AmiantePlomberie · CVC et froid
- Note de dimensionnement PACCVC et froid · Plomberie
- Certificat de conformité stockage fioulCVC et froid
- Passeport technique de l'installation gazCVC et froid · Plomberie
- Note de justification de dérogation à la performance environnementale du chauffageCVC et froid
- Certificat de conformité de l'appareil de chauffage au bois (zone PPA)CVC et froid
- Fiche AQC PB1 : essais des évacuations intérieuresPlomberie
- Fiche AQC RE : essais des évacuations extérieuresPlomberie
- Guide d'utilisation de l'installation d'assainissement non collectifPlomberie
- Attestation de désembouage (fiche CEE BAR-SE-108)CVC et froid · Plomberie
- Note de dimensionnement d'une chaudière biomasse (fiche CEE BAR-TH-113)CVC et froid
- Formulaire type entreprise de l'éco-prêt à taux zéroCVC et froid · Plomberie
- Attestation de l'entreprise ayant réalisé l'installation photovoltaïque (contrat d'achat)Électricité
- Relevé de vérification périodique des installations de chauffage, ventilation et réfrigération (ERP, article CH 58)Plomberie · CVC et froid
- Relevé de vérification périodique des installations de désenfumage (ERP, article DF 10)Plomberie · CVC et froid · Électricité
- Relevé de vérification périodique des installations d'appareils de cuisson (ERP, article GC 22)Plomberie · CVC et froid
- Compte-rendu de vérification et d'entretien des dispositifs de protection contre les retours d'eau (arrêté du 10 septembre 2021)Plomberie
- Fiche de conformité d'un système d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine (arrêté du 12 juillet 2024)Plomberie
- Fiche de conformité d'un système expérimental d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine (arrêté du 29 juillet 2026)Plomberie
- Document d'entretien et de maintenance d'un système d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humainePlomberie
- Dossier technique joint à la notification du droit à la prise (borne de recharge)Électricité
- Contrat d'entretienPlomberie · CVC et froid
- Procès-verbal de levée des réservesPlomberie · CVC et froid · Électricité
- Rapport de recherche de fuitePlomberie
- Compte rendu de rinçage et de désinfection d'un réseau d'eauPlomberie
- Compte rendu de pose d'un détecteur de fuméeÉlectricité
- Attestation de travaux réalisés à la suite d'un rapport de vérificationÉlectricité · CVC et froid · Plomberie
- Rapport de nettoyage d'une hotte de cuisine et de son circuit d'extractionCVC et froid
- Fiche d'intervention sur un séparateur à graissesPlomberie
- Fiche d'intervention chauffage, climatisation et ventilationCVC et froid
- Relevé du rendement caractéristique d'une chaudière de plus de 400 kW, pour le livret de chaufferieCVC et froid
- Certificat d'entretien et de vérification d'une installation collective de VMC-gazCVC et froid
- Compte rendu des actions d'entretien de l'installation de gaz à usage collectifPlomberie · CVC et froid
- Descriptif détaillé de l'installation de gaz à usage collectif après travauxPlomberie · CVC et froid
- Vérification d'étanchéité des tuyauteries de gaz et essai de la chaîne de coupure automatique d'une chaufferie déclarée (rubrique 2910)CVC et froid
- Contrôle périodique des installations d'aération et d'assainissement des locaux de travailCVC et froid
- Document descriptif d'une installation thermodynamique à fluide frigorigène inflammable en ERP (article CH 35)CVC et froid
- Étude de conception électrique d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriquesÉlectricité
- Rapport d'analyse des risques liés aux installations intérieures de distribution d'eauPlomberie
- Bordereau de remise des éléments d'information pour la vérification des installations électriquesÉlectricité
- Compte rendu d'essais et d'entretien de l'éclairage de sécurité (ERP, articles EC 13 et EC 14)Électricité
- Attestation d'entretien d'un appareil à combustion gaz ou liquide (hors chaudière)CVC et froid
- Bordereau de suivi des matières de vidange (assainissement non collectif)Plomberie
- Plan de prévention (entreprise extérieure)Plomberie · CVC et froid · Électricité
- Mode opératoire amiante (sous-section 4)Plomberie · CVC et froid · Électricité
- Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)Plomberie · CVC et froid · Électricité
- Rapport d'inspection du système d'automatisation et de contrôle du bâtiment (BACS)CVC et froid · Électricité
- Consignes et vérification périodique du système d'automatisation et de contrôle (BACS)CVC et froid · Électricité
- Compte rendu d'inspection périodique d'un équipement sous pressionCVC et froid
- Bordereau de dépôt de déchets de chantierPlomberie · CVC et froid · Électricité
- Remise de déchets dangereux et BSDDPlomberie · CVC et froid · Électricité
- Partie A CEE BAR-TH-171 : pompe à chaleur air/eauCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-179 : PAC air/eau collectiveCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-103 : plancher chauffant basse températureCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-105 : radiateurs basse températureCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-109 : optimiseur de relance auto-adaptatifCVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-110 : récupérateur de chaleur à condensationCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-111 : chauffe-eau solaire collectifCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-143 : ventilo-convecteurs haute performanceCVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-154 : récupération de chaleur sur eaux grisesCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-157 : chaudière biomasse collective (tertiaire)CVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-158 : PAC réversible air/air (tertiaire)CVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-162 : système géothermique (tertiaire)CVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-163 : pompe à chaleur air/eau (tertiaire)CVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-164 : pompe à chaleur eau/eau ou eau glycolée/eau (tertiaire)CVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAT-TH-108 : thermostat programmable (tertiaire)Électricité · CVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-112 : variation électronique de vitesse (tertiaire)Électricité
- Partie A CEE BAT-TH-116 : gestion technique du bâtiment (tertiaire)Électricité · CVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-125 : ventilation simple flux (tertiaire)Électricité · CVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-126 : ventilation double flux (tertiaire)Électricité · CVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-142 : déstratification d'air (tertiaire)Électricité
- Partie A CEE BAR-TH-180 : PAC eau/eau ou eau glycolée/eau collectiveCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-169 : PAC collective pour l'eau chaude sanitairePlomberie · CVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-165 : chaudière biomasse collectiveCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-102 : chauffe-eau solaire collectifPlomberie · CVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-162 : capteurs solaires hybridesCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-123 : optimiseur de relance en chauffage collectifCVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-139 : variation électronique de vitesse sur pompeCVC et froid
- Étude préalable de dimensionnement de PAC collective (CEE BAR-TH-179 et 180)CVC et froid · Plomberie
- Note de justification : extension de bâtiment (CCH, article R. 172-14)CVC et froid · Plomberie
- Attestation de mise hors service de chaudière (coup de pouce chauffage collectif)CVC et froid
- Attestation de conservation de chaudière en secours (coup de pouce chauffage collectif)CVC et froid
- Fiche de mise en service d'un adoucisseur ou d'un dispositif de traitement de l'eauPlomberie
- Attestation de mise hors service d'une fosse septique après raccordement au réseau public de collectePlomberie
- Relevé de vérification des robinets d'incendie armés et des colonnes sèchesPlomberie
- Partie A CEE BAR-TH-172 : pompe à chaleur eau/eau ou eau glycolée/eauCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-148 : chauffe-eau thermodynamiquePlomberie · CVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-101 : chauffe-eau solaire individuelPlomberie · CVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-110 : radiateur basse températureCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-111 : sonde de température extérieureCVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-112 : appareil indépendant de chauffage au boisCVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-113 : chaudière biomasse individuelleCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-116 : plancher chauffant hydrauliqueCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-117 : robinets thermostatiquesCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-125 : ventilation double fluxCVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-127 : ventilation simple flux hygroréglableCVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-129 : pompe à chaleur air/airCVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-143 : système solaire combinéPlomberie · CVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-155 : ventilation hybride hygroréglableCVC et froid
- Partie A CEE BAR-TH-158 : émetteur électrique à régulation avancéeÉlectricité
- Partie A CEE BAR-TH-159 : pompe à chaleur hybrideCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-161 : housses d'isolation de points singuliersCVC et froid · Plomberie
- Partie A CEE BAR-TH-173 : régulation par programmation horaire pièce par pièceCVC et froid · Plomberie · Électricité
- Partie A CEE BAR-TH-176 : régulation d'un chauffe-eau à effet JoulePlomberie · CVC et froid · Électricité
- Partie A CEE BAR-EQ-115 : dispositif d'affichage des consommationsÉlectricité · CVC et froid
- Permis de feu (travaux par points chauds)Plomberie · CVC et froid
- Fiche d'identification d'un conduit de fuméeCVC et froid
- Compte rendu d'entretien d'un chauffe-eau thermodynamiquePlomberie · CVC et froid
- Fiche de suivi DT-DICT du chantierPlomberie · CVC et froid · Électricité
- Titre d'habilitation électriqueÉlectricité
- Demande du repérage amiante avant travauxPlomberie · CVC et froid · Électricité
- Demande d'acceptation du sous-traitantPlomberie · CVC et froid · Électricité
- Cadre contribution CEECVC et froid · Plomberie · Électricité
- Certificat de conformité gaz ERPPlomberie · CVC et froid
- Relevé de vérification périodique des installations électriques et d'éclairage (ERP, article EL 19)Électricité
- Dossier technique Consuel SC 144A-5 (photovoltaïque sans stockage)Électricité
- Dossier technique Consuel SC 144C-5 (photovoltaïque avec stockage par batteries)Électricité
- Dossier technique Consuel SC 144C2-2 (photovoltaïque avec micro-onduleurs)Électricité
- Dossier technique Consuel SC 144D-5 (production d'énergie électrique autre que photovoltaïque)Électricité
- Dossier technique Consuel SC 144E-1 (installation en autoconsommation)Électricité
- Dossier technique Consuel SC 143-4 (puissance surveillée de plus de 36 kVA)Électricité
- Dossier technique Consuel SC 143-IRVE-2 (IRVE en puissance surveillée)Électricité
- Dossier technique Consuel SC 145-1 (IRVE bidirectionnelle)Électricité
- Fiche de contrôle de l'installation intérieure de communication (arrêté du 16 décembre 2011, article 7)Électricité
- Livret d'entretien de porte automatique de garage (arrêté du 12 novembre 1990)Électricité
- Dossier d'équilibrage d'une installation de chauffage à eau chaude (CEE BAR-SE-104 / BAT-SE-103)CVC et froid · Plomberie
- Fiche de produit combiné (règlement délégué (UE) n° 811/2013)CVC et froid · Plomberie
- Rapport de mise en service d'une pompe à chaleurCVC et froid · Plomberie
- Rapport de mise en service d'un chauffe-eau solaire individuelCVC et froid · Plomberie
- Procès-verbal de mise en service d'une chaudière ou d'un poêleCVC et froid · Plomberie
- Rapport de mise en service d'une climatisation ou d'une installation de froidCVC et froid
- Attestation de contrôle de mise en service d'un équipement sous pressionCVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-134 : haute pression flottante (groupe de froid)CVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-139 : récupération de chaleur sur un groupe de froidCVC et froid
- Partie A CEE BAT-TH-145 : basse pression flottante (groupe de froid)CVC et froid
- Partie A CEE BAT-EQ-117 : installation frigorifique au CO2CVC et froid
- Partie A CEE BAT-EQ-124 : portes en verre sur meubles frigorifiques positifsCVC et froid
- Partie A CEE BAT-EQ-125 : couvercles en verre sur meubles frigorifiques négatifsCVC et froid
- Partie A CEE BAT-EQ-130 : condensation frigorifique haute efficacitéCVC et froid
- Partie A CEE BAT-EQ-134 : meuble frigorifique de vente à groupe intégréCVC et froid
- Fiche AQC EL1 : essais de l'installation électrique de logementsÉlectricité
- Fiche AQC EL2 : essais de l'installation électrique des services générauxÉlectricité
- Fiche AQC IRVE : essais d'une infrastructure de recharge de véhicules électriquesÉlectricité
- Fiche AQC PE01 : essais des portiers électroniquesÉlectricité
- Fiche AQC AT1 : essais de la colonne de communication en fibre optiqueÉlectricité
- Fiche AQC AT2 : essais du réseau de communication en logementÉlectricité
- Fiche AQC VM : essais des volets motorisésÉlectricité
- Relevé de vérification annuelle du système de sécurité incendie (ERP, hors SSI A et B)Électricité
- Fiche AQC CH-H : essais des réseaux hydrauliques d'une installation de chauffageCVC et froid
- Fiche AQC CH-A : essais des réseaux aérauliques d'une installation de chauffageCVC et froid
- Fiche AQC CH-CI : essais d'une chaudière individuelle à combustible gazeuxCVC et froid
- Fiche AQC CH-CC : essais d'une chaufferie collective de plus de 70 kW à combustibleCVC et froid
- Fiche AQC CH-CB : essais d'une chaudière boisCVC et froid
- Fiche AQC CH-SS : essais d'une sous-station de chauffageCVC et froid
- Fiche AQC CH-PAC-A : essais d'une pompe à chaleur air / airCVC et froid
- Fiche AQC CH-PAC-E : essais d'une pompe à chaleur air / eauCVC et froid
- Fiche AQC CH-PC : essais d'un plancher chauffant à eau chaudeCVC et froid
- Fiche AQC CH-RE : essais des radiateurs à eau chaudeCVC et froid
- Fiche AQC ECS : essais de la production et de la distribution d'eau chaude sanitairePlomberie · CVC et froid
- Fiche AQC VMC1 : essais d'une ventilation mécanique contrôlée simple fluxCVC et froid · Électricité
- Fiche AQC VMC2 : essais d'une ventilation mécanique contrôlée double fluxCVC et froid · Électricité
- Mandat de représentation pour le raccordement au réseau public de distribution d'électricité, modèle Enedis-MOP-RAC_046EÉlectricité
- Mandat de représentation pour un contrat d'achat d'électricité (EDF Obligation d'Achat)Électricité
- Rapport de vérification et mesures de la performance d'un système de ventilation dans le cadre de la RE2020CVC et froid
- Éléments pour le carnet d'information du logementPlomberie · CVC et froid · Électricité
- Bon d'intervention de dépannage (signé avant les travaux)Plomberie · CVC et froid · Électricité
- Contrat d'assemblage d'un équipement préchargé (Cerfa 15498*02)CVC et froid
- Certificat d'épreuves des tuyauteries d'un stockage GPL (citerne propane)Plomberie
- Attestation de bon fonctionnement du DSC (VMC gaz)Plomberie
- Attestation d'examen des conduits après sinistre ou travauxCVC et froid
- Attestation de réparation de fuite d'eau (écrêtement de la facture)Plomberie
- Mandat MaPrimeRénov' (CERFA 16089*02)Plomberie · CVC et froid · Électricité
- Registre chronologique des déchets sortantsPlomberie · CVC et froid · Électricité
CVC et froid · Électricité · Plomberie
Devis artisan BTP
Modèle de devis avec toutes les mentions obligatoires 2026 : SIRET, assurance décennale, TVA, durée de validité, droit de rétractation.
- Mentions légales obligatoires pré-remplies
- Lignes détaillées avec quantité, unité, prix unitaire
- TVA ventilée par taux (5,5 %, 10 %, 20 %)
- Zone signature client + mention « Bon pour accord »
Facture Factur-X
Modèle de facture au format Factur-X (PDF + XML) conforme à la réforme de la facturation électronique 2026.
- Format Factur-X EN 16931
- Numéro de facture chronologique
- Mentions obligatoires e-invoicing
- Export XML intégré au PDF
PV de réception de travaux
Procès-verbal de réception avec verdict, réserves détaillées et garanties légales, prêt à signer avec le client.
- Verdict sans réserve, avec réserves ou refusée
- Réserves avec priorité et délai de levée
- Garanties légales (art. 1792 et suivants du Code civil)
- Signature entreprise et client
Électricité
Devis électricien
Devis spécifique électricien avec mentions habilitation électrique, qualification Qualifelec/RGE, norme NF C 15-100.
- Habilitation électrique et date de validité
- Qualification RGE / Qualifelec
- Référence norme NF C 15-100
- Lignes courantes pré-configurées
Fiche d'intervention électrique
Fiche technique documentant chaque intervention sur une installation électrique.
- Description de l'intervention
- Mesures et contrôles effectués
- Conformité NF C 15-100
- Signature client sur place
CVC et froid
Attestation entretien chaudière gaz
Modèle d'attestation d'entretien annuel des chaudières gaz de 4 à 400 kW, établi d'après l'arrêté du 15 septembre 2009.
- Tableau des solutions de remplacement (annexe 5)
- Mesures de combustion pré-formatées
- Recommandations et observations
- Signature technicien + client
Certificat de conformité gaz (CC2)
Certificat de conformité gaz modèle 2 (CC2) pour les travaux sur une installation individuelle, en aval de l'organe de coupure individuelle : installation neuve, modification, remplacement de chaudière.
- Référence Cerfa 16026*02 imprimée
- Checklist points de contrôle
- Références de l'installateur
- Zone visa organisme de contrôle
Fiche fluides frigorigènes
Fiche d'intervention d'après le CERFA 15497*04 : type d'intervention, fluide, contrôle d'étanchéité, points de contrôle.
- Type d'intervention et fluide (charge, récupération, transfert)
- Contrôle d'étanchéité avec méthode et résultat
- Points de contrôle réglementaires par catégorie
- Signature entreprise et client
Plomberie
Fiche d'intervention plomberie
Fiche terrain pour consigner les travaux, les contrôles, l'essai de pression et le matériel utilisé.
- Description et horaires de l'intervention
- Points de contrôle structurés
- Essai de pression et résultat
- Matériaux et équipements posés
Les 200 documents couverts par DéclarPro
Cette liste reprend directement les types disponibles dans le produit. Chaque document n’apparaît qu’une fois : dans son métier principal ou dans la sélection commune à plusieurs métiers.
Créer mes premiers documentsChauffage, ventilation et climatisation
Documents propres aux interventions CVC.
- Attestation d'entretien PAC
- Attestation d'entretien appareil bois
- Attestation d'entretien chaudière bois ou granulés
- Déclaration ADEME
- Certificat de conformité stockage fioul
- Note de justification de dérogation à la performance environnementale du chauffage
- Certificat de conformité de l'appareil de chauffage au bois (zone PPA)
- Note de dimensionnement d'une chaudière biomasse (fiche CEE BAR-TH-113)
- Rapport de nettoyage d'une hotte de cuisine et de son circuit d'extraction
- Fiche d'intervention chauffage, climatisation et ventilation
- Relevé du rendement caractéristique d'une chaudière de plus de 400 kW, pour le livret de chaufferie
- Certificat d'entretien et de vérification d'une installation collective de VMC-gaz
- Vérification d'étanchéité des tuyauteries de gaz et essai de la chaîne de coupure automatique d'une chaufferie déclarée (rubrique 2910)
- Contrôle périodique des installations d'aération et d'assainissement des locaux de travail
- Document descriptif d'une installation thermodynamique à fluide frigorigène inflammable en ERP (article CH 35)
- Attestation d'entretien d'un appareil à combustion gaz ou liquide (hors chaudière)
- Compte rendu d'inspection périodique d'un équipement sous pression
- Partie A CEE BAT-TH-109 : optimiseur de relance auto-adaptatif
- Partie A CEE BAT-TH-143 : ventilo-convecteurs haute performance
- Partie A CEE BAT-TH-158 : PAC réversible air/air (tertiaire)
- Partie A CEE BAR-TH-123 : optimiseur de relance en chauffage collectif
- Partie A CEE BAR-TH-139 : variation électronique de vitesse sur pompe
- Attestation de mise hors service de chaudière (coup de pouce chauffage collectif)
- Attestation de conservation de chaudière en secours (coup de pouce chauffage collectif)
- Partie A CEE BAR-TH-111 : sonde de température extérieure
- Partie A CEE BAR-TH-112 : appareil indépendant de chauffage au bois
- Partie A CEE BAR-TH-125 : ventilation double flux
- Partie A CEE BAR-TH-127 : ventilation simple flux hygroréglable
- Partie A CEE BAR-TH-129 : pompe à chaleur air/air
- Partie A CEE BAR-TH-155 : ventilation hybride hygroréglable
- Fiche d'identification d'un conduit de fumée
- Rapport de mise en service d'une climatisation ou d'une installation de froid
- Attestation de contrôle de mise en service d'un équipement sous pression
- Partie A CEE BAT-TH-134 : haute pression flottante (groupe de froid)
- Partie A CEE BAT-TH-139 : récupération de chaleur sur un groupe de froid
- Partie A CEE BAT-TH-145 : basse pression flottante (groupe de froid)
- Partie A CEE BAT-EQ-117 : installation frigorifique au CO2
- Partie A CEE BAT-EQ-124 : portes en verre sur meubles frigorifiques positifs
- Partie A CEE BAT-EQ-125 : couvercles en verre sur meubles frigorifiques négatifs
- Partie A CEE BAT-EQ-130 : condensation frigorifique haute efficacité
- Partie A CEE BAT-EQ-134 : meuble frigorifique de vente à groupe intégré
- Fiche AQC CH-H : essais des réseaux hydrauliques d'une installation de chauffage
- Fiche AQC CH-A : essais des réseaux aérauliques d'une installation de chauffage
- Fiche AQC CH-CI : essais d'une chaudière individuelle à combustible gazeux
- Fiche AQC CH-CC : essais d'une chaufferie collective de plus de 70 kW à combustible
- Fiche AQC CH-CB : essais d'une chaudière bois
- Fiche AQC CH-SS : essais d'une sous-station de chauffage
- Fiche AQC CH-PAC-A : essais d'une pompe à chaleur air / air
- Fiche AQC CH-PAC-E : essais d'une pompe à chaleur air / eau
- Fiche AQC CH-PC : essais d'un plancher chauffant à eau chaude
- Fiche AQC CH-RE : essais des radiateurs à eau chaude
- Rapport de vérification et mesures de la performance d'un système de ventilation dans le cadre de la RE2020
- Contrat d'assemblage d'un équipement préchargé (Cerfa 15498*02)
- Attestation d'examen des conduits après sinistre ou travaux
Électricité et IRVE
Documents propres aux installations électriques.
- Consuel Jaune (CERFA 12506*03)
- Consuel Verte (CERFA 12507*03)
- Consuel Bleue (CERFA 15523*01)
- Consuel Violette (CERFA 15524*01)
- Consuel IRVE
- Fiche d'intervention électricien
- Attestation de l'entreprise ayant réalisé l'installation photovoltaïque (contrat d'achat)
- Dossier technique joint à la notification du droit à la prise (borne de recharge)
- Compte rendu de pose d'un détecteur de fumée
- Étude de conception électrique d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques
- Bordereau de remise des éléments d'information pour la vérification des installations électriques
- Compte rendu d'essais et d'entretien de l'éclairage de sécurité (ERP, articles EC 13 et EC 14)
- Partie A CEE BAT-TH-112 : variation électronique de vitesse (tertiaire)
- Partie A CEE BAT-TH-142 : déstratification d'air (tertiaire)
- Partie A CEE BAR-TH-158 : émetteur électrique à régulation avancée
- Titre d'habilitation électrique
- Relevé de vérification périodique des installations électriques et d'éclairage (ERP, article EL 19)
- Dossier technique Consuel SC 144A-5 (photovoltaïque sans stockage)
- Dossier technique Consuel SC 144C-5 (photovoltaïque avec stockage par batteries)
- Dossier technique Consuel SC 144C2-2 (photovoltaïque avec micro-onduleurs)
- Dossier technique Consuel SC 144D-5 (production d'énergie électrique autre que photovoltaïque)
- Dossier technique Consuel SC 144E-1 (installation en autoconsommation)
- Dossier technique Consuel SC 143-4 (puissance surveillée de plus de 36 kVA)
- Dossier technique Consuel SC 143-IRVE-2 (IRVE en puissance surveillée)
- Dossier technique Consuel SC 145-1 (IRVE bidirectionnelle)
- Fiche de contrôle de l'installation intérieure de communication (arrêté du 16 décembre 2011, article 7)
- Livret d'entretien de porte automatique de garage (arrêté du 12 novembre 1990)
- Fiche AQC EL1 : essais de l'installation électrique de logements
- Fiche AQC EL2 : essais de l'installation électrique des services généraux
- Fiche AQC IRVE : essais d'une infrastructure de recharge de véhicules électriques
- Fiche AQC PE01 : essais des portiers électroniques
- Fiche AQC AT1 : essais de la colonne de communication en fibre optique
- Fiche AQC AT2 : essais du réseau de communication en logement
- Fiche AQC VM : essais des volets motorisés
- Relevé de vérification annuelle du système de sécurité incendie (ERP, hors SSI A et B)
- Mandat de représentation pour le raccordement au réseau public de distribution d'électricité, modèle Enedis-MOP-RAC_046E
- Mandat de représentation pour un contrat d'achat d'électricité (EDF Obligation d'Achat)
Plomberie et sanitaire
Documents propres aux interventions de plomberie.
- Fiche d'intervention plomberie
- Fiche AQC PB2 : Essai pression plomberie
- Diagnostic ANC
- Fiche AQC PB1 : essais des évacuations intérieures
- Fiche AQC RE : essais des évacuations extérieures
- Guide d'utilisation de l'installation d'assainissement non collectif
- Compte-rendu de vérification et d'entretien des dispositifs de protection contre les retours d'eau (arrêté du 10 septembre 2021)
- Fiche de conformité d'un système d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine (arrêté du 12 juillet 2024)
- Fiche de conformité d'un système expérimental d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine (arrêté du 29 juillet 2026)
- Document d'entretien et de maintenance d'un système d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine
- Rapport de recherche de fuite
- Compte rendu de rinçage et de désinfection d'un réseau d'eau
- Fiche d'intervention sur un séparateur à graisses
- Rapport d'analyse des risques liés aux installations intérieures de distribution d'eau
- Bordereau de suivi des matières de vidange (assainissement non collectif)
- Fiche de mise en service d'un adoucisseur ou d'un dispositif de traitement de l'eau
- Attestation de mise hors service d'une fosse septique après raccordement au réseau public de collecte
- Relevé de vérification des robinets d'incendie armés et des colonnes sèches
- Certificat d'épreuves des tuyauteries d'un stockage GPL (citerne propane)
- Attestation de bon fonctionnement du DSC (VMC gaz)
- Attestation de réparation de fuite d'eau (écrêtement de la facture)
Documents pour plusieurs métiers
Documents utilisés dans au moins deux activités du bâtiment.
- Attestation d'entretien chaudière gaz
- Attestation d'entretien chaudière fioul
- Attestation d'entretien VMC
- Déclaration de conformité travaux gaz
- Certificat de ramonage
- Fiche d'intervention fluides frigorigènes
- Attestation TVA taux réduit (ex-CERFA 13948)
- Contrôle d'étanchéité
- BSFF TrackDéchets
- Bon de remise de DEEE
- CC1 : Certificat de conformité gaz collectif (CERFA 16025*01)
- CC3 : Certificat de conformité production collective (CERFA 16027*01)
- PV de réception de travaux
- Contrôle gaz ERP
- BSDA Amiante
- Note de dimensionnement PAC
- Passeport technique de l'installation gaz
- Attestation de désembouage (fiche CEE BAR-SE-108)
- Formulaire type entreprise de l'éco-prêt à taux zéro
- Relevé de vérification périodique des installations de chauffage, ventilation et réfrigération (ERP, article CH 58)
- Relevé de vérification périodique des installations de désenfumage (ERP, article DF 10)
- Relevé de vérification périodique des installations d'appareils de cuisson (ERP, article GC 22)
- Contrat d'entretien
- Procès-verbal de levée des réserves
- Attestation de travaux réalisés à la suite d'un rapport de vérification
- Compte rendu des actions d'entretien de l'installation de gaz à usage collectif
- Descriptif détaillé de l'installation de gaz à usage collectif après travaux
- Plan de prévention (entreprise extérieure)
- Mode opératoire amiante (sous-section 4)
- Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
- Rapport d'inspection du système d'automatisation et de contrôle du bâtiment (BACS)
- Consignes et vérification périodique du système d'automatisation et de contrôle (BACS)
- Bordereau de dépôt de déchets de chantier
- Remise de déchets dangereux et BSDD
- Partie A CEE BAR-TH-171 : pompe à chaleur air/eau
- Partie A CEE BAR-TH-179 : PAC air/eau collective
- Partie A CEE BAT-TH-103 : plancher chauffant basse température
- Partie A CEE BAT-TH-105 : radiateurs basse température
- Partie A CEE BAT-TH-110 : récupérateur de chaleur à condensation
- Partie A CEE BAT-TH-111 : chauffe-eau solaire collectif
- Partie A CEE BAT-TH-154 : récupération de chaleur sur eaux grises
- Partie A CEE BAT-TH-157 : chaudière biomasse collective (tertiaire)
- Partie A CEE BAT-TH-162 : système géothermique (tertiaire)
- Partie A CEE BAT-TH-163 : pompe à chaleur air/eau (tertiaire)
- Partie A CEE BAT-TH-164 : pompe à chaleur eau/eau ou eau glycolée/eau (tertiaire)
- Partie A CEE BAT-TH-108 : thermostat programmable (tertiaire)
- Partie A CEE BAT-TH-116 : gestion technique du bâtiment (tertiaire)
- Partie A CEE BAT-TH-125 : ventilation simple flux (tertiaire)
- Partie A CEE BAT-TH-126 : ventilation double flux (tertiaire)
- Partie A CEE BAR-TH-180 : PAC eau/eau ou eau glycolée/eau collective
- Partie A CEE BAR-TH-169 : PAC collective pour l'eau chaude sanitaire
- Partie A CEE BAR-TH-165 : chaudière biomasse collective
- Partie A CEE BAR-TH-102 : chauffe-eau solaire collectif
- Partie A CEE BAR-TH-162 : capteurs solaires hybrides
- Étude préalable de dimensionnement de PAC collective (CEE BAR-TH-179 et 180)
- Note de justification : extension de bâtiment (CCH, article R. 172-14)
- Partie A CEE BAR-TH-172 : pompe à chaleur eau/eau ou eau glycolée/eau
- Partie A CEE BAR-TH-148 : chauffe-eau thermodynamique
- Partie A CEE BAR-TH-101 : chauffe-eau solaire individuel
- Partie A CEE BAR-TH-110 : radiateur basse température
- Partie A CEE BAR-TH-113 : chaudière biomasse individuelle
- Partie A CEE BAR-TH-116 : plancher chauffant hydraulique
- Partie A CEE BAR-TH-117 : robinets thermostatiques
- Partie A CEE BAR-TH-143 : système solaire combiné
- Partie A CEE BAR-TH-159 : pompe à chaleur hybride
- Partie A CEE BAR-TH-161 : housses d'isolation de points singuliers
- Partie A CEE BAR-TH-173 : régulation par programmation horaire pièce par pièce
- Partie A CEE BAR-TH-176 : régulation d'un chauffe-eau à effet Joule
- Partie A CEE BAR-EQ-115 : dispositif d'affichage des consommations
- Permis de feu (travaux par points chauds)
- Compte rendu d'entretien d'un chauffe-eau thermodynamique
- Fiche de suivi DT-DICT du chantier
- Demande du repérage amiante avant travaux
- Demande d'acceptation du sous-traitant
- Cadre contribution CEE
- Certificat de conformité gaz ERP
- Dossier d'équilibrage d'une installation de chauffage à eau chaude (CEE BAR-SE-104 / BAT-SE-103)
- Fiche de produit combiné (règlement délégué (UE) n° 811/2013)
- Rapport de mise en service d'une pompe à chaleur
- Rapport de mise en service d'un chauffe-eau solaire individuel
- Procès-verbal de mise en service d'une chaudière ou d'un poêle
- Fiche AQC ECS : essais de la production et de la distribution d'eau chaude sanitaire
- Fiche AQC VMC1 : essais d'une ventilation mécanique contrôlée simple flux
- Fiche AQC VMC2 : essais d'une ventilation mécanique contrôlée double flux
- Éléments pour le carnet d'information du logement
- Bon d'intervention de dépannage (signé avant les travaux)
- Mandat MaPrimeRénov' (CERFA 16089*02)
- Registre chronologique des déchets sortants
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